Heissluftlockenstabgerät

Brevet européen · EP0367254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367254
Numéro de demande
EP89120253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
21 juin 1995
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 20/50 (2006.01)
Priorité
DE A 3837297 03.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Seja, Frank

D-6100 Darmstadt, DE

Zang, Rupert, Dr.

D-8754 Grossostheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.