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Brevet européen · EP0367258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367258
Numéro de demande
EP89120296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
5 mai 1993
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 1/18 (2006.01)
Priorité
DE U 8813740 03.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Seja, Frank

W-6100 Darmstadt, DE

Zang, Rupert, Dr.

W-8754 Grossostheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.