Lockenstabgerät
Brevet européen · EP0367258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0367258
- Numéro de demande
- EP89120296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1989
- Publié
- 9 mai 1990
- Délivré
- 5 mai 1993
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE U 8813740 03.11.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Seja, Frank
W-6100 Darmstadt, DE
Zang, Rupert, Dr.
W-8754 Grossostheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.