Récipient isolant

Brevet européen · EP0367413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367413
Numéro de demande
EP89310218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
7 août 1991
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/38 (2006.01)
Priorité
GB A 8823515 06.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Mandataire

Patmed AG

Tiergartenrain 3 Postfach 322, 4010 Basel

Inventeur

Davis, Philip

Berkhamsted/Herts, GB

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