Couvercle pour récipient

Brevet européen · EP0367483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0367483
Numéro de demande
EP89310993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1989
Publié
9 mai 1990
Délivré
24 août 1994
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 19/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8825836 04.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

General Foods Limited

Banbury/Oxon, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Newman, Alec Thomas

Warmington Banbury, GB

Zeller, John

Kettering Northants NN14 2SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.