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Brevet européen · EP0367797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0367797
- Numéro de demande
- EP88906942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 1988
- Publié
- 16 mai 1990
- Délivré
- 8 déc. 1993
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61L 3/12 (2006.01)H04B 1/59 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8718552 05.08.1987
- Demande PCT
- PCT/GB1988/000611 27.07.1988
- Publication PCT
- WO1989/000940 09.02.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 30 avr. 1999
Transféré
- Titulaire
- British Railways Board, 24 Eversholt Street, London NW1 1DZ, Royaume-Uni → AEA Technology plc, 329 Harwell, Didcot,, Oxfordshire OX11 ORA, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Sutton, Malcolm Stuart
Derby DE7 3GN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.