Applicateur de colle
Brevet européen · EP0367874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0367874
- Numéro de demande
- EP88310470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1988
- Publié
- 16 mai 1990
- Délivré
- 22 avr. 1992
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43M 11/08 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- Sekisui Kagaku Kogyo, Kabushiki Kaisha, 4-4, Nishitenma, 2-chome, Kita-ku/Osaka, Japon → Alpha Techno Company, No. 5-8, Nishiekimaecho, Ibariki, Osaka 567, Japon
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Sekisui-Iko Company Ltd, 6, Kandatsukasa-cho 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon → Sekisui Kagaku Kogyo, Kabushiki Kaisha, 4-4, Nishitenma, 2-chome, Kita-ku/Osaka, Japon
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 29 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Otake, Masaaki
Ohmiya-shi Saitama-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.