Sorptionskühlsystem

Brevet européen · EP0368111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0368111
Numéro de demande
EP89120078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1989
Publié
16 mai 1990
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 39/02 (2006.01)
F25B 17/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3837872 08.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Maier, Peter (-Laxhuber), Dr.

D-8000 München 60, DE

Kaubek, Fritz

D-8035 Gauting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.