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Brevet européen · EP0368141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0368141
- Numéro de demande
- EP89120277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1989
- Publié
- 16 mai 1990
- Délivré
- 15 juin 1994
- Radié
- 15 juin 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 15/16 (2006.01)A61L 15/58 (2006.01)C09J 153/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 268003 07.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Malcolm, David Bradley
Maplewood, MN 55109, US
Bunnelle, William L.
Hugo, Twp., MN 55038, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.