Ressorts en spirale et assemblage de ressorts

Brevet européen · EP0368362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0368362
Numéro de demande
EP89121440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1987
Publié
16 mai 1990
Délivré
5 janv. 1994
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
US A 864090 16.05.1986
Divisionnaire de
EP87903650
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ohio Mattress Company Licensing and Components Group

1228 Euclid Avenue, Cleveland/OH, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Wagner, Robert F.

Lombard Illinois 60148, US

Flesher, Keith A.

Rensselaer Indiana 47978, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.