Procédé de préparation de composés indigo
Brevet européen · EP0368508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0368508
- Numéro de demande
- EP89310987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1989
- Publié
- 16 mai 1990
- Délivré
- 14 sept. 1994
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A 282515/88 10.11.1988JP A 283750/88 11.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 31 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Yamamoto, Yoshihiro
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Takaki, Usaji
Fujisawa-shi Kanagawa-ken, JP
Aoki, Shinobu
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Hara, Isao
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.