Maskenfilm

Brevet européen · EP0368630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0368630
Numéro de demande
EP89311533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1989
Publié
16 mai 1990
Délivré
15 mai 1996
Radié
15 mai 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 284163/88 10.11.1988
JP 85603/89 03.04.1989
JP 90997/89 11.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Somar Corporation

SOMAR CORPORATION

11-2, Ginza 4-chome Chuo-ku, Tokyo 104, JP

Inventeur

Kiryu, Naohiko

Urawa-Shi Saitama-ken, JP

Muruyama, Hiroshi

Misato-Shi Saitama-ken, JP

Minezaki, Etsuko

Misato-Shi Saitama-ken, JP

Watanabe, Yoshinori

Chiba-shi Chiba-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.