Boîtier de circuit intégré de haute densité

Brevet européen · EP0368740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0368740
Numéro de demande
EP89403051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1989
Publié
16 mai 1990
Délivré
15 févr. 1995
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/498 (2006.01)
H01L 23/48 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
Priorité
FR A 8814542 08.11.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bull S.A.

Tour Bull, 1, place Carpeaux, Puteaux, FR

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Benavides, Eric

F-75016 Paris, FR

Guilhot, Agnès

F-75016 Paris, FR

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