Fractions protéiques de petit lait

Brevet européen · EP0368864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0368864
Numéro de demande
EP88904190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1988
Publié
23 mai 1990
Délivré
3 nov. 1993
Radié
3 nov. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23J 1/20 (2006.01)
C07K 15/12 (1990.01)
Priorité
AU A 18/86 14.05.1987
Demande PCT
PCT/AU1988/000141 13.05.1988
Publication PCT
WO1988/008673 17.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Pearce, Robert John

Beaumaris, VIC 3193, AU

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