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Brevet européen · EP0368963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0368963
- Numéro de demande
- EP89905404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1989
- Publié
- 23 mai 1990
- Délivré
- 3 mars 1993
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01B 1/08 (2006.01)F01B 13/06 (2006.01)F04B 27/04 (2006.01)F04B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3814269 27.04.1988
- Demande PCT
- PCT/EP1989/000459 26.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/010468 02.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Pöschl, Günter
W-7052 Schwaikheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.