Polymères greffés et son procédé de préparation

Brevet européen · EP0369604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369604
Numéro de demande
EP89310587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1989
Publié
23 mai 1990
Délivré
10 août 1994
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 255/02 (2006.01)
C08F 4/32 (2006.01)
Priorité
GB A 8824441 19.10.1988
GB A 8919149 23.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Du Pont Canada Inc.

Streetsville Postal Station Box 2200, Mississauga/Ontario, CA

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Mitchel, David John

Kingston Ontario K7L 4J1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.