Film formant masque

Brevet européen · EP0369669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369669
Numéro de demande
EP89311557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1989
Publié
23 mai 1990
Délivré
15 juin 1994
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8827000 18.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Autotype International Limited

Grove Road, Wantage/Oxen, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Naisby, Andrew

Abingdon Oxfordshire OX14 3XR, GB

Sperry, John Arthur

Abingdon Oxfordshire OX14 2HJ, GB

Steel, John

Wantage Oxfordshire OX12 7JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.