Dreh-Hubkolben-Maschine

Brevet européen · EP0369991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0369991
Numéro de demande
EP90100553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1987
Publié
23 mai 1990
Délivré
1 déc. 1993
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 3/08 (2006.01)
F02B 75/26 (2006.01)
Priorité
CH A 1316/86 04.04.1986
CH A 1316/86 01.10.1986
Divisionnaire de
EP87810206
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Iso Wyrsch

6403 Küssnacht am Rigi

Inventeur

Wyrsch, Iso

CH-6403 Küssnacht am Rigi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.