Rührwerksmühle
Brevet européen · EP0370022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0370022
- Numéro de demande
- EP88904510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1988
- Publié
- 30 mai 1990
- Délivré
- 9 déc. 1992
- Radié
- 9 mai 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3716587 18.05.1987
- Demande PCT
- PCT/EP1988/000408 10.05.1988
- Publication PCT
- WO1988/009212 01.12.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 28 mai 2004
Transféré
- Titulaire
- Draiswerke GmbH, Speckweg 43-59, D-68305 Mannheim, Allemagne → Bühler GmbH, Ernst-Amme-Strasse 19, 38114 Braunschweig, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schmitt, Philipp
W-6840 Lampertheim, DE
Stehr, Norbert
W-6718 Grünstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.