AUSWASCHEN VON AMMONIAK

Brevet européen · EP0370077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370077
Numéro de demande
EP89901977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1988
Publié
30 mai 1990
Délivré
26 juin 1996
Radié
26 juin 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C01B 21/00 (2006.01)
C01C 3/00 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
Priorité
US 132801 14.12.1987
Demande PCT
PCT/US1988/004246 29.11.1988
Publication PCT
WO1989/005774 29.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fuel Tech, Inc.

FUEL TECH, INC.

61 Taylor Reed Place, Stamford, CT 06906, US

Inventeur

EPPERLY, William, Robert

New Canaan, CT 06840, US

SULLIVAN, James, Christopher

Norwalk, CT 06854, US

PETER-HOBLYN, Jeremy, Deeble

Cornwall PL30 3NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.