Entgratwerkzeug mit Schneidmesser

Brevet européen · EP0370210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370210
Numéro de demande
EP89118358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
30 déc. 1992
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3839423 23.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Heinrich Heule

9434 Au SG

Inventeur

Heule, Heinrich

CH-9434 Au

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.