Skischuh

Brevet européen · EP0370270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370270
Numéro de demande
EP89120092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
14 avr. 1993
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4308/88 21.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  3. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Raichle Sportschuh AG

Bottighoferstrasse 1, 8280 Kreuzlingen

Mandataire

Ritscher & Seifert Patentanwälte VSP

Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

Inventeur

Walkhoff, Klaus

CH-8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.