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Brevet européen · EP0370327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370327
Numéro de demande
EP89120832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
24 août 1994
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3839675 24.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Prof. Dr.-Ing. Wolfhard Lawrenz

Wolfenbüttel, DE

Inventeur

Lawrenz, Wolfhard, Prof. Dr.-Ing.

D-38302 Wolfenbüttel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.