Infraroteindringdetektor
Brevet européen · EP0370426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0370426
- Numéro de demande
- EP89121420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1989
- Publié
- 30 mai 1990
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 30 nov. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/191 (2006.01)G01J 5/34 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4397/88 25.11.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.