Wendeschneidplatte
Brevet européen · EP0370494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0370494
- Numéro de demande
- EP89121583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1989
- Publié
- 30 mai 1990
- Délivré
- 14 janv. 1998
- Radié
- 14 janv. 1998
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B23C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 3839804 25.11.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 avr. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Heinlein, Manfred
8502 Zirndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.