Instruments de nettoyage

Brevet européen · EP0370698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370698
Numéro de demande
EP89311868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
5 mai 1993
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/12 (2006.01)
A47L 13/16 (2006.01)
A47L 13/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8827233 22.11.1988
GB A 8903216 13.02.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Scot Young Research Limited

Unit 1,Hayes Lane I.E.Folkes Rd., Lye/West Midlands, GB

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Young, Ronald Alexander

London SW3, GB

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