Plateau de polissage

Brevet européen · EP0370843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370843
Numéro de demande
EP89402889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
15 juil. 1992
Radié
18 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24B 37/04 (2006.01)
B24D 7/06 (2006.01)
Priorité
FR A 8813919 22.11.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2009

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Lam-Plan S.A.

7, rue des Jardins, Gaillard, FR

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Broido, Georges

F-74160 Collonges sous Salèves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.