Procédé d'électrosynthèse d'aldéhydes

Brevet européen · EP0370866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370866
Numéro de demande
EP89403133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
15 sept. 1993
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 3/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8815235 23.11.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Perichon, Jacques

F-91600 Savigny Sur Orge, FR

Sibille, Soline

F-94100 St Maur des Fosses, FR

D'Incan, Esther

F-92290 Chatenay Malabry, FR

Troupel, Michel

F-77950 Maincy, FR

Saboureau, Christophe

F-77170 Brie Comte Robert, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.