Mikrobizide Mittel
Brevet européen · EP0370951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0370951
- Numéro de demande
- EP89810860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1989
- Publié
- 30 mai 1990
- Délivré
- 11 août 1993
- Radié
- 8 nov. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/653 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4284/88 18.11.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.11.2009
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 30 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Mittermeier, Ludwig, Dr.
W-7800 Freiburg, DE
Ruess, Wilhelm
CH-4148 Pfeffingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.