Schiffsschraubenantriebseinheit

Brevet européen · EP0370977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0370977
Numéro de demande
EP89850359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
30 mai 1990
Délivré
30 déc. 1992
Radié
30 déc. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B63H 5/12 (1990.01)
Priorité
SE A 8804250 24.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

Göteborg, SE

Inventeur

Nestvall, Per

S-41282 Göteborg, SE

Rodskier, Christian

S-42340 Torslanda, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.