Stromversorgungseinheit

Brevet européen · EP0371236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371236
Numéro de demande
EP89118781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 7/01 (2000.01)
B25F 5/00 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3839932 26.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Behrens, Axel

D-7306 Denkendorf, DE

Fetzer, Gerhard

D-7306 Denkendorf, DE

Maier, Peter

D-7311 Neidlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.