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Brevet européen · EP0371279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371279
Numéro de demande
EP89120418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
15 juil. 1992
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/16 (2006.01)
G01F 23/36 (2006.01)
Priorité
US A 277292 29.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Stewart-Warner Corp.

799 Biermann Court, Mt. Prospect/IL, US

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Weaver, Frank C.

Chicago Illinois 60631, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.