Vernetzte Polyacrylsäure

Brevet européen · EP0371421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371421
Numéro de demande
EP89121813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
21 déc. 1994
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/06 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
US A 276839 28.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    The B. F. Goodrich Company, 3925 Embassy Parkway, Akron/OH, Etats-Unis d'Amérique → Noveon IP Holdings Corp., 9911 Brecksville Road, Cleveland, Ohio 44141-3247, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  3. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Noveon IP Holdings Corp.

9911 Brecksville Road, Cleveland, Ohio 44141-3247, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Sehm, Eugene Joseph

Akron Ohio 44319, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.