Würfelpresse

Brevet européen · EP0371519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371519
Numéro de demande
EP89123917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1987
Publié
6 juin 1990
Délivré
22 juil. 1992
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/20 (2006.01)
Priorité
CH A 287/86 24.01.1986
Divisionnaire de
EP87100245
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Groebli, Werner

CH-Flawil

Hegelbach, Hugo

CH-Busswil

Schaffner, Hanspeter

CH-Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.