Agent tensioactif

Brevet européen · EP0371601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371601
Numéro de demande
EP89310883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
15 févr. 1995
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 1/10 (2006.01)
A23D 7/00 (2006.01)
A23L 1/035 (2006.01)
A23J 7/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8825371 29.10.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Evans, Roger

Reading Berkshire, GB

Jee, Michael Henry

Reading Berkshire, GB

Sanders, Nigel Hugh

Reading Berkshire, GB

Smith, Ian Humphrey

Reading Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.