Modularer Aufbau eines Gasbrenners

Brevet européen · EP0371715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371715
Numéro de demande
EP89312256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
10 janv. 1996
Radié
10 janv. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23D 14/46 (2006.01)
Priorité
GB A 8827729 28.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.