Modularer Aufbau eines Gasbrenners
Brevet européen · EP0371715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0371715
- Numéro de demande
- EP89312256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1989
- Publié
- 6 juin 1990
- Délivré
- 10 janv. 1996
- Radié
- 10 janv. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F23D 14/46 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8827729 28.11.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.