Procédé de décoration d'une ébauche à conformer, utilisation de ce procédé et produits obtenus

Brevet européen · EP0371897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0371897
Numéro de demande
EP89420474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1989
Publié
6 juin 1990
Délivré
2 janv. 1992
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 1/00 (2006.01)
G03F 9/00 (2006.01)
B41M 1/40 (2006.01)
Priorité
FR A 8816099 01.12.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

CEBAL

98, boulevard Victor Hugo, Clichy, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Masse, Christophe

F-38700 La Tronche, FR

Philippe, Michel

F-38200 Vienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.