Sprudelschichtkammer
Brevet européen · EP0371971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0371971
- Numéro de demande
- EP88903755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1988
- Publié
- 13 juin 1990
- Délivré
- 21 juil. 1993
- Radié
- 31 mai 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 3/08 (2006.01)B01J 8/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000086 09.05.1988
- Publication PCT
- WO1989/011073 16.11.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 31 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.