DYNAMISCHE RÜCKRUFTECHNIK

Brevet européen · EP0372035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0372035
Numéro de demande
EP89905245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
8 janv. 1997
Radié
8 janv. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 11/00 (2006.01)
H04H 9/00 (2006.01)
H04N 7/14 (2006.01)
Priorité
US 186908 27.04.1988
Demande PCT
PCT/US1989/001709 27.04.1989
Publication PCT
WO1989/010670 02.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Inventeur

NADDOR, David, J.

Doraville, GA 30340, US

SCHAUBS, Randolph, J.

Stone Mountain, GA 30087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.