Chemische Verbindung

Brevet européen · EP0372066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0372066
Numéro de demande
EP89907205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
25 mai 1994
Radié
1 juin 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
A01N 1/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8813033 02.06.1988
Demande PCT
PCT/GB1989/000618 02.06.1989
Publication PCT
WO1989/011880 14.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.06.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ed. Geistlich Söhne AG für chemische Industrie

6110 Wolhusen

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Lussi, Heinz

CH-7000 Chur

Geistlich, Peter

CH-6362 Stansstad

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.