Teleskopisch längenveränderlicher Tragarm

Brevet européen · EP0372399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0372399
Numéro de demande
EP89122123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
8 sept. 1993
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3840893 05.12.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.