Couchage de papier

Brevet européen · EP0372731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0372731
Numéro de demande
EP89311711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
12 janv. 1994
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 23/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8826439 11.11.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ECC International Limited

1015 Arlington Business Park, Theale, Reading/Berks, GB

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Hassell, Morgan Victor

St. Austell Cornwall, GB

Stephens, Frederick James

St. Austell Cornwall, GB

Edwards, Ernest John

Kenilworth Warwickshire, GB

Ball, Michael Alan

St. Austell Cornwall, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.