Formulations d'aérosols à usage médical
Brevet européen · EP0372777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0372777
- Numéro de demande
- EP89312270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1989
- Publié
- 13 juin 1990
- Délivré
- 7 janv. 1993
- Radié
- 7 janv. 1993
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/12 (2006.01)A61K 9/72 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8828477 06.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Purewal, Tarlochan Singh
Leamington Spa Warwickshire, GB
Greenleaf, David John
Loughborough Leicestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.