Formulations d'aérosols à usage médical

Brevet européen · EP0372777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0372777
Numéro de demande
EP89312270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
7 janv. 1993
Radié
7 janv. 1993
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/12 (2006.01)
A61K 9/72 (2006.01)
Priorité
GB A 8828477 06.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Purewal, Tarlochan Singh

Leamington Spa Warwickshire, GB

Greenleaf, David John

Loughborough Leicestershire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.