Dispositif de commande d'un système de charge électrique
Brevet européen · EP0372819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0372819
- Numéro de demande
- EP89312441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1989
- Publié
- 13 juin 1990
- Délivré
- 10 janv. 1996
- Radié
- 28 nov. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02J 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 279473 02.12.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 4 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich → Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2009
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach 105, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Bolle, David
Glenview Illinois 60025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.