Aérateur de toit

Brevet européen · EP0372874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0372874
Numéro de demande
EP89312596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
24 mars 1993
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3841349 08.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Colt International Holdings AG

Alpenstrasse 14, 6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Ridderman, Peter

W-4182 Uedem 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.