Appareil à épiler

Brevet européen · EP0373032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0373032
Numéro de demande
EP89403288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
4 sept. 1991
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 26/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8816048 07.12.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 août 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Braun Aktiengesellschaft, Frankfurter Strasse 145, Postfach 1120, D-61466 Kronberg/Taunus, Allemagne → Braun Aktiengesellschaft, Frankfurter Strasse 145, Postfach 1120, D-61466 Kronberg/Taunus, Allemagne, Braun GmbH, Frankfurter Strasse 145, 61476 Kronberg im Taunus, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernst Bosshard, Patentanwaltsbureau, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → Ernst Bosshard, Patentanwaltsbureau, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich, Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  4. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.