Circuit intégré de programmation dynamique

Brevet européen · EP0373042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0373042
Numéro de demande
EP89403317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
27 avr. 1994
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 5/06 (1995.01)
Priorité
FR A 8815605 30.11.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bull S.A.

Tour Bull, 1, place Carpeaux, Puteaux, FR

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Quenot, Georges

F-92320 Chatillon, FR

Gangolf, Jean-Jacques

F-78440 Janbville, FR

Mariani, Joseph

F-75014 Paris, FR

Gauvain, Jean-Luc

F-92360 Meudon La Fôret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.