Flüssige orale Formulierung

Brevet européen · EP0373103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0373103
Numéro de demande
EP89810825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/19 (2006.01)
A61K 31/205 (2006.01)
Priorité
CH A 4167/88 10.11.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.