Flüssige orale Formulierung
Brevet européen · EP0373103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0373103
- Numéro de demande
- EP89810825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 1989
- Publié
- 13 juin 1990
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 31/19 (2006.01)A61K 31/205 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4167/88 10.11.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.