Polarisiertes Leiterplattenrelais

Brevet européen · EP0373109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0373109
Numéro de demande
EP89810896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1989
Publié
13 juin 1990
Délivré
3 nov. 1993
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 51/22 (2006.01)
Priorité
CH A 4481/88 02.12.1988
CH A 173/89 19.01.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 31 juil. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alcatel STR AG, Friesenbergstrasse 75, Zürich, Zustelladresse:, Laupenstrasse 15, 3008 Bern → Alcatel Schweiz AG, Friesenbergstrasse 75, 8055 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.