Parfums de bois de santal

Brevet européen · EP0373556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0373556
Numéro de demande
EP89122817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1989
Publié
20 juin 1990
Délivré
1 sept. 1993
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 47/198 (2006.01)
C07C 49/517 (2006.01)
C07C 49/753 (2006.01)
C07C 43/115 (2006.01)
Priorité
US A 285782 16.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 30 août 1996

    Transféré

    Titulaire
    BASF K & F Corporation, 8 Campus Drive, Parsippany/NJ, Etats-Unis d'Amérique → GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A., 1214 Vernier

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A.

1214 Vernier

Inventeur

Eilerman, Robert

Merrick, N.Y. 11566, US

Christenson, Philip

Midland Park, N.J. 07432, US

Yurecko, John, jun.

Dayton, N.J. 08810, US

Zebovitz, Thomas

Colonia, N.J. 07067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.