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Brevet européen · EP0373786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0373786
Numéro de demande
EP89312381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1989
Publié
20 juin 1990
Délivré
22 févr. 1995
Radié
22 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09G 3/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8829129 14.12.1988
GB A 8914836 28.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

Coulson, Ian

Maidenhead Berkshire, SL6 7HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.